Marchés publics de la Communauté de communes de l'Île d'Oléron · 2024

Transport et traitement de déchets végétaux broyés

211k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 mars 2024 · en cours jusqu’en mars 2028 environ · 4 ans

En cours18 mars 2028

Soit au plus ~53 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Veolia Agriculture FranceTraitement et élimination des déchets non dangereux · siège Arras (62000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 315732842

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

11ᵉ plus gros des 49 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Île d'Oléron pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 3

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.