Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2025

Accord-cadre a bons CDE mission assistance a maîtrise foncière pour les projets de la CCO

250k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 17 avril 2025 · terminé vers mai 2025 · 1 mois

Qui l’a remporté

SARL Fca Frerault Cabinet Albert (Fca Foncier Conseil Aménagement)Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. · siège Chambery (73000) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 514061084

10ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.