Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2023
Accord-cadre a bons CDE
Travaux de réfection et de restructuration des sentiers Oisans labellisés au PDIPR
144k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~36 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
VERT.I.ALPServices d'aménagement paysager · siège Valgelon-La Rochette (73110) · SIREN 82101609413ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2023.
Les autres marchés de VERT.I.ALP pour la Communauté de communes de l'Oisans
Oisans sentiers2025 · maximum sur 1 mois72k€Accord-cadre a bons CDE2023 · maximum sur 4 ans288k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.