Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2023
Accord-cadre a bons CDE
Travaux de réfection et de restructuration des sentiers Oisans labellisés au PDIPR
144k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~36 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
FX Montagne et PaysageSIREN 80372784117ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2023.
Les autres marchés de FX Montagne et Paysage pour la Communauté de communes de l'Oisans
Entretien des sentiers Oisans2023 · maximum sur 4 ans104k€Entretien des sentiers Oisans2023 · maximum sur 4 ans104k€Travaux de réfections et restructurations des sentiers labellisés…2021 · maximum sur 1 mois4k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.