Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2023
Accord-cadre a bons CDE
Travaux de réfection et de restructuration des sentiers Oisans labellisés au PDIPR
144k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~36 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Office National des Forets (Direction Territoriale Auvergne Rhone-Alpes)Services de soutien à l'exploitation forestière · siège Maisons-Alfort (94700) · effectif 5 000 à 9 999 salariés · SIREN 66204311614ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2023.
Les autres marchés d’Office National des Forets (Direction Territoriale Auvergne Rhone-Alpes) pour la Communauté de communes de l'Oisans
Travaux de réfection et restructuration des sentiers Oisans2025 · maximum sur 1 mois100k€Accord-cadre a bons CDE2023 · maximum sur 4 ans288k€Entretien des sentiers Oisans2023 · maximum sur 4 ans161k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.