Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2023
Étude préalable de transfert des compétences : eau potable, eaux usées et eaux pluviales
85k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Profils IdeSIREN 78892459532ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.