Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2026
Études et élaboration dossier de cessation dactivité dune Installation Classée pour la Protection de lEnvironnement
47k€
montant maximum du contrat sur 1 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 4445235269ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2026.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : oui
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.