Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2023

Pose de conteneurs semi enterrés

254k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 octobre 2023 · en cours jusqu’en octobre 2027 environ · 4 ans

En cours23 oct. 2027

Soit au plus ~64 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Entreprise Bonato FranckTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment · siège Le Bourg d'Oisans (38520) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 330631342

7ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2023.

Les autres marchés d’Entreprise Bonato Franck pour la Communauté de communes de l'Oisans

Pose de conteneurs semi-enterrés sur le territoire de l’Oisa2024 · maximum sur 4 ans600k€Service pour la réalisation de déneigement et de salage…2023 · maximum sur 4 ans126k€Réaménagement MIPDR en école de musique2019 · maximum sur 7 mois39k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.