Marchés publics de la Communauté de communes de l'Oisans · 2023

Services d’instruction des autorisations du droit des sols

144k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 janvier 2023 · en cours jusqu’en janvier 2027 environ · 4 ans

En cours5 janv. 2027

Qui l’a remporté

UrbadsIngénierie, études techniques · siège Henin-Beaumont (62110) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 487779704

16ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Oisans pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.