Marchés publics de la Communauté de communes de la Cléry,du Betz et de l'Ouanne · 2022

Conception réalisation et achat de repère de crue sur le bassin versant du Loing

70k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 décembre 2022 · terminé vers décembre 2023 · 12 mois

Entreprise retenue

ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526

10ᵉ plus gros des 12 marchés publiés par la Communauté de communes de la Cléry,du Betz et de l'Ouanne pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.