Marchés publics de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre · 2023
COL dirser | 2319L00 | 1-Assistance à la mise en place de marchés d’assurances pour la CCCA
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Cabinet Abecassis Duval Stalla AvocatsActivités juridiques · siège Chatenay-Malabry (92290) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 44754323222ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre pour 2023.
Les autres marchés de Cabinet Abecassis Duval Stalla Avocats pour la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
COL dirser | 2319L00 | 1-Conseil et assistance technique pour la CCCA2023 · maximum sur 4 ans7k€Conseil et assitance technique permanente pour la Communauté de…2019 · maximum sur 4 ans4k€Conseil et assistance technique permanente pour la Commune de Paluel2019 · maximum sur 4 ans2k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.