Marchés publics de la Communauté de communes de la Côtière à Montluel · 2023
202301 Fr et livraison de gazole en vrac
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Totalenergies Proxi Sud EstCommerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes · siège Lyon (69002) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 5545001994ᵉ plus gros des 18 marchés publiés par la Communauté de communes de la Côtière à Montluel pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.