Marchés publics de la Communauté de communes de la Côtière à Montluel · 2021
Entretien des réseaux d’assainissement et ouvrages annexes
800k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Acv (Biajoux Assainissement; Biajoux Aspiration)SIREN 4316630952ᵉ plus gros des 6 marchés publiés par la Communauté de communes de la Côtière à Montluel pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.