Marchés publics de la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise · 2023

Études : Plan Guide de References

Amenagements Urbains et Espaces Publics pour BEAUMONT de Lomagne et LAVIT

43k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 4 juillet 2023 · terminé vers juillet 2024 · 12 mois

Qui l’a remporté

CittanovaActivités d'architecture · siège Nantes (44200) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 528298342

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Sinopia. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

10ᵉ plus gros des 12 marchés publiés par la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise pour 2023.

Les autres marchés de Cittanova pour la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise

Étude globale Plan Guide de Reference des amenagements urbains…2023 · maximum sur 12 mois53k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.