Marchés publics de la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise · 2022

Granulats alluvionnaires

Transport

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 10 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 28 février 2022 · terminé vers décembre 2022 · 10 mois

Entreprise retenue

Denjean Nord GranulatsSIREN 846450138

5ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.