Marchés publics de la Communauté de communes de la Région de Guebwiller · 2019

Étude environnementale du Pan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de communes de la Rég

50k€

montant maximum du contrat sur 3,5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 mai 2019 · terminé vers décembre 2022 · 3,5 ans

Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

L'Atelier des TerritoiresIngénierie, études techniques · siège Metz (57000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 349703173

18ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par la Communauté de communes de la Région de Guebwiller pour 2019.

Les autres marchés de L'Atelier des Territoires pour la Communauté de communes de la Région de Guebwiller

Aménagement du lieu-dit Daweid à Issenheim2021 · maximum sur 15 mois247k€Mission d’études environnementales2021 · maximum sur 13 mois96k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.