Marchés publics de la Communauté de communes de la Région de Molsheim-Mutzig · 2021
Entretien cours eau 2021-2024
201k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~67 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Adapei Papillons Blancs d'AlsaceHébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux · siège Brunstatt-Didenheim (68350) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 77564261417ᵉ plus gros des 27 marchés publiés par la Communauté de communes de la Région de Molsheim-Mutzig pour 2021.
Les autres marchés d’Adapei Papillons Blancs d'Alsace pour la Communauté de communes de la Région de Molsheim-Mutzig
Entretien des cours d’eau2024 · maximum sur 3 ans225k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.