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Marchés publics de la Communauté de communes de la Vallée d'Ossau · 2026

Entretien des cours d’eau, des milieux et ouvrages associés

45k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 31 août 2026 · en cours jusqu’en août 2027 environ · 12 mois
En cours31 août 2027

Entreprise retenue

Ass Estivade d'Aspe PyreneesSIREN 350276598

Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Croix Rouge Insertion. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

2ᵉ plus gros des 2 marchés publiés par la Communauté de communes de la Vallée d'Ossau pour 2026.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.