Marchés publics de la Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg · 2023
Transport des scolaires issus des écoles primaires et des collèges de la Vallée vers l’Espace nautique Arc-en-ciel
Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Autocars Royer 68Autres transports routiers de voyageurs · siège Ostheim (68150) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 330356346La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8300 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
11ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.