Marchés publics de la Communauté de communes de Miribel et du Plateau · 2023
Transports en commun des scolaires du 1er degré a lespace aquatique de la côtière Lilô et a lallegro
94k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~24 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Cars PhilibertTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Caluire-Et-Cuire (69300) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 96150559125ᵉ plus gros des 34 marchés publiés par la Communauté de communes de Miribel et du Plateau pour 2023.
Les autres marchés de Cars Philibert pour la Communauté de communes de Miribel et du Plateau
Transport en commun des scolaires du 1er degré à l’espace aquatique de…2023 · maximum sur 4 ans93k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.