Marchés publics de la Communauté de communes de Seille et Grand Couronné · 2024
Broyage déchets verts STEP LSA BHL moncel
80k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Agri Compost 70SIREN 44086377727ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes de Seille et Grand Couronné pour 2024.
Les autres marchés d’Agri Compost 70 pour la Communauté de communes de Seille et Grand Couronné
Broyage criblage déchets verts STEP LSA BHL moncel2025 · maximum sur 2 ans80k€Broyage des déchets verts, criblage du mélange des boues…2022 · maximum sur 2 ans80k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.