Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes de Thann-Cernay · 2025

Exécution du service de transport d’élèves

Transport d’élèves aux médiathèques de Cernay et de Thann

22k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 15 octobre 2025 · en cours jusqu’en octobre 2027 environ · 2 ans
En cours16 oct. 2027

Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Société Nouvelle SodagTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Guebwiller (68500) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 326832987

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

70ᵉ plus gros des 90 marchés publiés par la Communauté de communes de Thann-Cernay pour 2025.

Les autres marchés de Société Nouvelle Sodag pour la Communauté de communes de Thann-Cernay

Exécution du service de transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans140k€Transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans70k€Exécution du service de transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans46k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.