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Marchés publics de la Communauté de communes de Thann-Cernay · 2024

Exécution du service de transport d’élèves

Transport d’élèves aux médiathèques de Cernay et de Thann

8k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 13 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 17 décembre 2024 · terminé vers janvier 2026 · 13 mois

Soit au plus ~7 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Société Nouvelle SodagTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Guebwiller (68500) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 326832987

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

110ᵉ plus gros des 114 marchés publiés par la Communauté de communes de Thann-Cernay pour 2024.

Les autres marchés de Société Nouvelle Sodag pour la Communauté de communes de Thann-Cernay

Exécution du service de transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans140k€Transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans70k€Exécution du service de transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans46k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.