Marchés publics de la Communauté de communes de Thann-Cernay · 2023

Exécution d’un service de transport d’élèves du territoire de la Communauté de communes de Thann-Cernay

Transport d’élèves aux Espaces Culturels…

20k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 décembre 2023 · terminé vers décembre 2024 · 12 mois

Entreprise retenue

Société Nouvelle SodagTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Guebwiller (68500) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 326832987

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8324 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

64ᵉ plus gros des 78 marchés publiés par la Communauté de communes de Thann-Cernay pour 2023.

Les autres marchés de Société Nouvelle Sodag pour la Communauté de communes de Thann-Cernay

Exécution du service de transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans140k€Transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans70k€Exécution du service de transport d’élèves2025 · maximum sur 2 ans46k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.