Marchés publics de la Communauté de communes de Yenne · 2026
Bc rentrée 2026 2027-ligne 1706 st paul sur Yenne collège Yenne marché 25a0491012
Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
C.B. AutocarsAutres transports routiers de voyageurs · siège Belley (01300) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 891508442La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 23502 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
5ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes de Yenne pour 2026.
Les autres marchés de C.B. Autocars pour la Communauté de communes de Yenne
Marché 25a0491010 transport région2026 · maximum sur 4 ans44k€Bc 2026 2027-ligne 1704 conjux primaire collège Yenne marché 25a04910112026 · maximum sur 4 ans43k€Bc rentrée 2026 2027-ligne 1713 jongieux primaire collège Yenne2026 · maximum sur 4 ans42k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.