Marchés publics de la Communauté de communes Decazeville Communauté · 2020

Sacs poubelles pour Decazeville Communauté

51k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 novembre 2020 · terminé vers novembre 2021 · 12 mois

Qui l’a remporté

PTLFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Ambrumesnil (76550) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 542750138

4ᵉ plus gros des 4 marchés publiés par la Communauté de communes Decazeville Communauté pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.