Marchés publics de la Communauté de communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises · 2023

Nouvel accord Cadre à BDC

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 novembre 2023 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 4 ans

En cours23 nov. 2027

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Ets Baures-Produits MetallurgiquesCommerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux · siège Montpellier (34000) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 775588692

4ᵉ plus gros des 7 marchés publiés par la Communauté de communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.