Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes des Coëvrons · 2023

Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

Souscription des contrats d’assurances pour la Communauté de communes des Coëvrons

9k€
montant maximum du contrat sur 5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 26 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2028 environ · 5 ans
En cours25 déc. 2028

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 301309605

88ᵉ plus gros des 90 marchés publiés par la Communauté de communes des Coëvrons pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.