Marchés publics de la Communauté de communes des Coteaux Arrats Gimone · 2024
Étude pré opérationnelle habitat
43k€
montant maximum du contrat sur 8 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
La Maison du Logement et de l'HabitatSIREN 422204503Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Soliha Haute Garonne. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
2ᵉ plus gros des 2 marchés publiés par la Communauté de communes des Coteaux Arrats Gimone pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.