Marchés publics de la Communauté de communes des Deux Rives · 2022
Entretien des espaces verts des stations d’épuration de la CC2R
STEP de SANT-LOUP
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
La Bele SolutionSIREN 81178873647ᵉ plus gros des 50 marchés publiés par la Communauté de communes des Deux Rives pour 2022.
Les autres marchés de La Bele Solution pour la Communauté de communes des Deux Rives
Entretien d’espaces verts des stations d’épuration de la CC2R2022 · maximum sur 4 ans56k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.