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Marchés publics de la Communauté de communes des Deux Rives · 2022

Entretien des espaces verts des stations d’épuration de la CC2R

STEP de SANT-LOUP

40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 12 octobre 2022 · en cours jusqu’en octobre 2026 environ · 4 ans
En cours12 oct. 2026

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

La Bele SolutionSIREN 811788736

47ᵉ plus gros des 50 marchés publiés par la Communauté de communes des Deux Rives pour 2022.

Les autres marchés de La Bele Solution pour la Communauté de communes des Deux Rives

Entretien d’espaces verts des stations d’épuration de la CC2R2022 · maximum sur 4 ans56k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.