Marchés publics de la Communauté de communes des Deux Rives · 2024
Achat denrées alimentaires cc2r
Légumes et fruits bio gamme 4
240k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Jem AtelierSIREN 9515623138ᵉ plus gros des 85 marchés publiés par la Communauté de communes des Deux Rives pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 2
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.