Marchés publics de la Communauté de communes des Hauts de Flandre · 2020

Communes de Brouckerque, Cappellebrouck, Drincham, Eringhem, Holque, Looberghe, Pitgam, St Pierrebrouck

70k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 janvier 2020 · terminé vers janvier 2023 · 3 ans

Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Société de Travaux CourtoisServices d'aménagement paysager · siège Pitgam (59284) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 344877378

18ᵉ plus gros des 51 marchés publiés par la Communauté de communes des Hauts de Flandre pour 2020.

Les autres marchés de Société de Travaux Courtois pour la Communauté de communes des Hauts de Flandre

Broyage des accotements et des fossés des voies communales…2026 · maximum sur 10 mois16k€Communes de Bambecque, Bergues, Bierne, Bissezeele, Crochte…2023 · maximum sur 4 ans280k€Il s’agit d’une prestation de service qui concerne plusieurs communes…2022 · maximum sur 9 mois23k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.