Marchés publics de la Communauté de communes des Hauts-Tolosans · 2022
Elaboration du PLH
59k€
montant maximum du contrat sur 18 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
E.O.H.S.Études de marché et sondages · siège Lyon (69009) · effectif 0 salarié · SIREN 403664063Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Modaal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
14ᵉ plus gros des 16 marchés publiés par la Communauté de communes des Hauts-Tolosans pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.