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Marchés publics de la Communauté de communes des Monts du Lyonnais · 2024

Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2024-2025

Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire

8k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 5 août 2024 · terminé vers août 2025 · 12 mois

Qui l’a remporté

AsmSIREN 479681181

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

21ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes des Monts du Lyonnais pour 2024.

Les autres marchés d’Asm pour la Communauté de communes des Monts du Lyonnais

Accord-cadre multi-attributaires2023 · maximum sur 12 mois208k€Accord-Cadre multi-attributaires2023 · maximum sur 12 mois5k€Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du…2022 · maximum sur 12 mois205k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.