Marchés publics de la Communauté de communes des Pays d'Oise et d'Halatte · 2023
Étude programmation pour la reconversion du site Lincoln
65k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
ModaalConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Lyon (69003) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 801238338Marché en groupement de 4 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : APAVE Performances Immo, PM Avocats. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
25ᵉ plus gros des 34 marchés publiés par la Communauté de communes des Pays d'Oise et d'Halatte pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : 3
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.