Marchés publics de la Communauté de communes des Sablons · 2023
Entretien des installations d’Assainissement Non Collectif des particuliers sur le territoire de la Communauté de communes des Sablons
67k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~22 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Rufin AgritravSIREN 81255895523ᵉ plus gros des 45 marchés publiés par la Communauté de communes des Sablons pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.