Marchés publics de la Communauté de communes des Sucs · 2023

Recolement des réseaux

88k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 15 janvier 2023 · terminé vers juillet 2026 · 3,5 ans

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Activ RéseauxActivité des géomètres · siège Le Chambon-Feugerolles (42500) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 432207595

4ᵉ plus gros des 5 marchés publiés par la Communauté de communes des Sucs pour 2023.

Les autres marchés d’Activ Réseaux pour la Communauté de communes des Sucs

Opérato topo pour recolement des réseaux2020 · maximum sur 12 mois60k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.