Marchés publics de la Communauté de communes des Terres d'Auxois · 2020

Restauration hébergement CANT semur

76k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 décembre 2020 · terminé vers décembre 2023 · 3 ans

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Commune de Semur-en-Auxois (Institut de Vigne)SIREN 212106033

24ᵉ plus gros des 35 marchés publiés par la Communauté de communes des Terres d'Auxois pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.