Marchés publics de la Communauté de communes des Vosges côté Sud Ouest · 2021
Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat
Soit au plus ~84 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Agence de Conseils, Etudes, Informations et Formations (A.C.E.I.F.)Études de marché et sondages · siège Dole (39100) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 311285118Marché attribué à 5 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Ecolor, Espace & Territoires Ainsi Que Esterr par Abreviation, A&c-Conseil. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
2ᵉ plus gros des 3 marchés publiés par la Communauté de communes des Vosges côté Sud Ouest pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : 1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.