Marchés publics de la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas · 2023

Elaboration dOAP sur les secteurs stratégiques-1er Attributaire

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 septembre 2023 · en cours jusqu’en septembre 2027 environ · 4 ans

En cours27 sept. 2027

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Trame (Urbanisme Paysage Patrimoine)Activités d'architecture · siège Paris (75009) · SIREN 444437065

Marché en groupement de 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Atelier Territoires et Paysages, Verdi Auvergne Rhone Alpes. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

La concurrence

6 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8300 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 3 entreprises

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

18ᵉ plus gros des 31 marchés publiés par la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.