Marchés publics de la Communauté de communes du Briançonnais · 2023
Accord-cadre multi attributaires Études relatives à la Gemapi dans le cadre du programme Steprim
Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Hydretudes Alpes du Sud. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
35ᵉ plus gros des 71 marchés publiés par la Communauté de communes du Briançonnais pour 2023.
Les autres marchés d’Artelia pour la Communauté de communes du Briançonnais
Maîtrise d’oeuvre et Réalisato Dossiers réglementaires Reconnexion…2021 · maximum sur 9 mois123k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.