Marchés publics de la Communauté de communes du Cap Corse · 2019

Transport en car d’enfants pour la mise en oeuvre du contrat éducatif local 2020

Trajet macinaggio: bastia · LURI

2k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 26 décembre 2019 · terminé vers décembre 2020 · 12 mois

Entreprise retenue

Transports ScanigliaAutres transports routiers de voyageurs · siège Rogliano (20247) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 434285771

20ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes du Cap Corse pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.