Marchés publics de la Communauté de communes du Cap Corse · 2019
Transport en car d’enfants pour la mise en oeuvre du contrat éducatif local 2020
Trajet erbalunga: bastia · MIOMO
5k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Société de Transports du Cap DamianiSIREN 31239829017ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes du Cap Corse pour 2019.
Les autres marchés de Société de Transports du Cap Damiani pour la Communauté de communes du Cap Corse
Transport en car d’enfants pour la mise en oeuvre du contrat éducatif…2019 · maximum sur 12 mois10k€Transport en car d’enfants pour la mise en oeuvre des activités du…2019 · maximum sur 12 mois7k€Transport en car d’enfants pour la mise en oeuvre des activités du…2019 · maximum sur 12 mois7k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.