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Marchés publics de la Communauté de communes du Civraisien en Poitou · 2021

Composteurs collectifs en bois et de pièces détachées correspondantes

Fournitures et livraison de composteurs individuels bois, de composteurs collectifs bois, de…

26k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 7 juin 2021 · terminé vers juin 2024 · 3 ans

Soit au plus ~9 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Fabrique des GavottesSIREN 647050699

35ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté de communes du Civraisien en Poitou pour 2021.

Les autres marchés de Fabrique des Gavottes pour la Communauté de communes du Civraisien en Poitou

Composteurs individuels bois et de pièces détachées correspondantes2021 · maximum sur 3 ans49k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.