Marchés publics de la Communauté de communes du Clermontais · 2022

Vérifications périodiques réglementaires des installations et bâtiments de la Communauté de communes du Clermontais

5k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 3 mars 2022 · terminé vers mars 2025 · 3 ans

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

APAVE Sudeurope SASLocation de terrains et d'autres biens immobiliers · siège Marseille (13016) · SIREN 518720925

34ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté de communes du Clermontais pour 2022.

Les autres marchés d’APAVE Sudeurope SAS pour la Communauté de communes du Clermontais

Missions de Contrôle Technique pour la rénovation du théâtre le Sillon2022 · maximum sur 22 mois10k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Les 6 lots : 2 k€ · 2 k€ · 600 € · 350 € · 300 € · 250 €

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.