Marchés publics de la Communauté de communes du Clermontais · 2022
Vérifications périodiques réglementaires des installations et bâtiments de la Communauté de communes du Clermontais
1k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~400 € par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Normec Abiolab (Asposan Environnement)Analyses, essais et inspections techniques · siège Montbonnot-Saint-Martin (38330) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 80277536137ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté de communes du Clermontais pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.