Marchés publics de la Communauté de communes du Clunisois · 2022
Controles prealables a la reception des réseaux d’assainissement : controles de compactage epreuves d’etancheite
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Analyse Debimetrie Tracage Ecoute CorrelActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · siège Bourg-En-Bresse (01000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 3911051944ᵉ plus gros des 5 marchés publiés par la Communauté de communes du Clunisois pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.