Marchés publics de la Communauté de communes du Clunisois · 2022

Maîtrise d’œuvre Travaux pluriannuels d’assainissement Cluny

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 8 avril 2022 · terminé vers avril 2026 · 4 ans

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

SpeeIngénierie, études techniques · siège Arnay-Le-Duc (21230) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 523786747

5ᵉ plus gros des 5 marchés publiés par la Communauté de communes du Clunisois pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.