Marchés publics de la Communauté de communes du Clunisois · 2022

Travaux pluriannuels d’assainissement 2022-2026

800k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 décembre 2022 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 4 ans

En cours5 déc. 2026

Soit au plus ~200 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

SAS Sivignon TP (HTS)Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Vendenesse-Les-Charolles (71120) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 392241758

Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Gcbat. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

Le plus gros des 5 marchés publiés par la Communauté de communes du Clunisois pour 2022.

Les autres marchés de SAS Sivignon TP (HTS) pour la Communauté de communes du Clunisois

Construction d’une station de traitement des eaux usees par filtres…2025 · maximum sur 7 mois296k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.