Marchés publics de la Communauté de communes du Genevois · 2024

Diagnostic de la fonctionnalité des corridors de priorité 1 et proposition de mesures

22k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 9 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 13 mars 2024 · terminé vers décembre 2024 · 9 mois

Entreprise retenue

La concurrence

4 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

29ᵉ plus gros des 30 marchés publiés par la Communauté de communes du Genevois pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.